Inspections industrielles : à quoi s'attendre
Inspections industrielles : à quoi s'attendre
Définir l’orientation stratégique de l’OIAC
Les produits chimiques toxiques et leurs précurseurs sont utilisés dans le monde entier pour de nombreuses applications légitimes et pacifiques, mais ils peuvent également être utilisés à des fins interdites par la Convention sur les armes chimiques. Les inspecteurs de l’OIAC visitent les installations où ces produits chimiques sont produits, transformés ou consommés afin de s’assurer que les déclarations soumises par les États parties sont complètes et exactes. Ces inspections de routine sont des opérations coopératives : les équipes d’inspection se concentrent sur la vérification du contenu des déclarations et n’adoptent pas de démarche d’enquête.
Déroulement d’une inspection
La première activité officielle d’une inspection est une Séance d’information préalable à l’inspection (PIB) sur le site.
Elle est suivie d’une visite guidée initiale du site (si nécessaire) et de l’approbation du plan d’inspection. Ce plan précise les zones de l’installation à inspecter, l’ordre proposé et le calendrier prévisionnel.
Une inspection physique du site est ensuite effectuée. Les inspecteurs de l’OIAC examinent ensuite les registres de l’installation afin de vérifier l’exactitude de ses déclarations.
Dans les 24 heures suivant la fin des activités d’inspection, les inspecteurs de l’OIAC produiront un rapport de conclusions préliminaires (RPP).
Durée d’une inspection
Il n’y a pas de limite de durée pour une inspection d’une installation du tableau 1. L’inspection d’une installation du tableau 2 peut durer jusqu’à 96 heures, et celle des installations du tableau 3 et des installations de protection civile de l’OIAC peut durer jusqu’à 24 heures.
Pour toutes les inspections, un délai supplémentaire de 24 heures est accordé pour permettre aux inspecteurs de l’OIAC de produire un rapport d’inspection. La période d’inspection peut être prolongée si nécessaire, avec l’accord de l’État partie inspecté.
Les inspecteurs sont autorisés à travailler 24 heures sur 24 ; ils s’efforceront toutefois de respecter autant que possible les horaires de travail habituels de l’installation.
Coopération
Une atmosphère de coopération est importante pour garantir que l’inspection se déroule le plus facilement possible.
