Chemex 2023

Actualités

28 mars 2025
Troisième édition du Séminaire Régional sur l’échantillonnage et l’analyse dans un environnement hautement contaminé - CNA/1ère RM et INCC/GN, du 23 au 26 février 2025-
28 mars 2025
Annonce des lauréats du prix OIAC-La Haye 2024
29 mai 2023
Chemex Afrique "Le renforcement des capacités dans le cadre de Coopération Sud-Sud "
22 décembre 2022
Deuxième édition du Séminaire Régional sur l’échantillonnage et l’analyse dans un environnement hautement contaminé - CNA et INCC/GN, du 18 au 21 décembre 2022
13 octobre 2022
Les autorités nationales se réunissent pour examiner les progrès du Programme Afrique de l'OIAC
9 octobre 2019
Séminaire régional sur l’échantillonnage et l’analyse dans un environnement hautement contaminé

Articles

Préambule
Obligations Générales
Définitions et Critères
Déclarations
Armes Chimiques
Installations de Fabrication d’Armes Chimiques
Activités Non Interdites par la Présente Convention
Mesures d’Application Nationales
L’Organisation
Consultations, Coopération et Établissement des Faits
Article X – Assistance et Protection Contre les Armes Chimiques
Développement Économique et Technologique
Mesures propres à Redresser une Situation et à Garantir le Respect de la Présente Convention, y Compris les Sanctions
Rapports avec d’Autres Accords Internationaux
Règlement des Différends
Amendements
Durée et Dénonciation
Statut des Annexes
Signature
Ratification
Adhésion
Entrée en Vigueur
Réserves
Dépositaire
Textes Faisant Foi

Annexes

Annex on Chemicals

Annexe sur les Produits Chimiques

Tableau 1
Tableau 2
Tableau 3

Annexe sur la Confidentialité

Verification Annex

Définitions
Règles Générales Réglant la Vérification
Dispositions Générales Concernant les Mesures De Vérification Prises Conformément aux Articles IV et V ainsi qu’au Paragraphe 3 de l’Article VI
Déstruction des Armes Chimiques et Vérification de leur Déstruction Conformément à l’Article IV
Armes Chimiques Anciennes et Armes Chimiques Abandonnees
Destruction Des Installations De Fabrication D’armes Chimiques Et Verification De Leur Destruction Conformement A L’article V
Activites Non Interdites par la Convention Menees Conformement a L’article VI
Activites Non Interdites par la Convention Menees Conformement a L’article VI
Activites Non Interdites Par La Convention Menees Conformement A L’article VI
Activites Non Interdites par la Convention Menees Conformement a L’article VI
Inspections Par Mise En Demeure Effectuees Conformement A L’article IX
Enquetes Sur Des Allegations D’emploi D’armes Chimiques