Produits chimiques répertoriés les plus échangés en 2022

Produits chimiques répertoriés les plus échangés en 2022

Définir l’orientation stratégique de l’OIAC

La brochure sur les produits chimiques répertoriés les plus commercialisés identifie les 49 produits chimiques des tableaux 2 et 3 les plus commercialisés de la Convention sur les armes chimiques, sur la base des déclarations soumises par les États parties au titre de l’article VI de la Convention de 1997 à 2014.

  • L’édition 2022 remplace les versions précédentes et inclut les codes du Système harmonisé (SH) mis à jour, entrés en vigueur le 1er janvier 2022. Un tableau de correspondance entre la version précédente du SH 2017 et la version actuelle du SH 2022 est inclus dans cette brochure.

    Identifiants chimiques

    Cet outil de l’OIAC vise à aider les États parties à identifier les produits chimiques classés. Il contient plusieurs identifiants pour chaque produit chimique, par exemple : nom chimique, tableau, numéro de registre du Chemical Abstracts Service (CAS RN), nom de l’index CAS, codes SH, structure chimique, nom de l’Union internationale de chimie pure et appliquée (UICPA) et synonymes, le cas échéant. La brochure fournit également des exemples d’applications commerciales et industrielles des produits chimiques classés.

    Index des substances chimiques

    Les substances chimiques présentées dans la brochure sont indexées deux fois : le premier index est classé par ordre croissant de numéro de tableau (tableau 2 et tableau 3), de numéro d’entrée dans un tableau (par exemple, 2B04, 2B05, 2B06, etc.) et de numéro CAS de chaque entrée. Le second index est classé par ordre croissant de numéro CAS uniquement.

Définitions

Annexe

Identifie les produits chimiques toxiques et leurs précurseurs à l’aide d’un seul chiffre ; La lettre A ou B, et deux chiffres, comme indiqué dans l’Annexe sur les produits chimiques de la Convention (par exemple, 2B04, 3A01) :

  • Le premier chiffre identifie le tableau : Tableau 2 ou Tableau 3.
  • La lettre A désigne un produit chimique toxique et la lettre B désigne un précurseur.
  • Les deux derniers chiffres identifient le numéro d’entrée du produit chimique dans le tableau.

(Par exemple, 3B17 identifie un produit chimique précurseur inscrit au tableau 3 sous le numéro d’entrée 17 (nom chimique « triéthanolamine »).

Definitions

Nom chimique

Nom d’une substance créé à partir des noms figurant à l’Annexe sur les produits chimiques de la Convention (par exemple, triéthanolamine, diméthylméthylphosphonate). Lorsqu’un nom chimique n’est pas disponible, l’autre nom (par exemple, nom de l’index CAS ou nom IUPAC) est utilisé comme nom chimique.

Definitions

Nom d’index CAS

Nom chimique attribué à une substance selon la nomenclature CAS (par exemple, le nom d’index CAS de la triéthanolamine est Éthanol, 2,2′,2”-nitrilotris-)

Nom IUPAC

Nom chimique systématique basé sur la nomenclature développée par l’Union internationale de chimie pure et appliquée (IUPAC) (par exemple, le nom IUPAC de la triéthanolamine est 2,2′,2”-Nitrilotriéthanol)

N° CAS

Le numéro de registre du Chemical Abstracts Service est un identifiant numérique unique attribué par le Chemical Abstracts Service (CAS) de l’American Chemical Society. Un N° CAS est divisé en trois parties par des tirets (par exemple, le N° CAS de la triéthanolamine est 102-71-6).

Code SH

Le code du Système harmonisé (SH) est la nomenclature du Système harmonisé international comprenant les positions et sous-positions ainsi que leurs codes numériques, gérée par l’Organisation mondiale des douanes (OMD) (par exemple, le code SH de la triéthanolamine est 2922.15).

Formule moléculaire

Ensemble de symboles chimiques indiquant le nombre d’atomes de chaque élément dans la molécule d’une substance (par exemple, C6H15NO3).

Structure chimique

Illustre la disposition des atomes dans la molécule d’une substance (par exemple, la structure chimique du cyanure d’hydrogène : H – C ≡ N).

Applications commerciales/Utilisations industrielles

Compile quelques exemples d’applications commerciales et d’utilisations industrielles issus de sources ouvertes.

Articles

Préambule
Obligations Générales
Définitions et Critères
Déclarations
Armes Chimiques
Installations de Fabrication d’Armes Chimiques
Activités Non Interdites par la Présente Convention
Mesures d’Application Nationales
L’Organisation
Consultations, Coopération et Établissement des Faits
Article X – Assistance et Protection Contre les Armes Chimiques
Développement Économique et Technologique
Mesures propres à Redresser une Situation et à Garantir le Respect de la Présente Convention, y Compris les Sanctions
Rapports avec d’Autres Accords Internationaux
Règlement des Différends
Amendements
Durée et Dénonciation
Statut des Annexes
Signature
Ratification
Adhésion
Entrée en Vigueur
Réserves
Dépositaire
Textes Faisant Foi

Annexes

Annex on Chemicals

Annexe sur les Produits Chimiques

Tableau 1
Tableau 2
Tableau 3

Annexe sur la Confidentialité

Verification Annex

Définitions
Règles Générales Réglant la Vérification
Dispositions Générales Concernant les Mesures De Vérification Prises Conformément aux Articles IV et V ainsi qu’au Paragraphe 3 de l’Article VI
Déstruction des Armes Chimiques et Vérification de leur Déstruction Conformément à l’Article IV
Armes Chimiques Anciennes et Armes Chimiques Abandonnees
Destruction Des Installations De Fabrication D’armes Chimiques Et Verification De Leur Destruction Conformement A L’article V
Activites Non Interdites par la Convention Menees Conformement a L’article VI
Activites Non Interdites par la Convention Menees Conformement a L’article VI
Activites Non Interdites Par La Convention Menees Conformement A L’article VI
Activites Non Interdites par la Convention Menees Conformement a L’article VI
Inspections Par Mise En Demeure Effectuees Conformement A L’article IX
Enquetes Sur Des Allegations D’emploi D’armes Chimiques